BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'France' dans sujet. Droit féodal dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  42 documents
Page: précédent  1 2 3
Affiner par sujet
Actes royaux (1)
Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
Agen (France) (1)
Amérique (1)
Asie (1)
Bretagne (France) (3)
Chartes, privilèges, immunités (3)
Dictionnaires (1)
Discours (1)
Droit (général) (26)
Droit (général) – Aspect économique (1)
Droit (général) – Philosophie (1)
Droit (général) – Sources (1)
Droit canonique (3)
Droit civil (30)
Droit civil - Actions possessoires (1)
Droit civil - Actions pétitoires (1)
Droit civil - Actions réelles (1)
Droit civil - Biens (8)
Droit civil - Contrats (1)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Mariage (11)
Droit civil - Personnes (9)
Droit civil - Preuve (1)
Droit civil - Successions et héritages (9)
Droit civil – Biens (2)
Droit civil – Communauté de biens (1)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Douaire (1)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Histoire (1)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mariage (3)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit civil – Obligations (2)
Droit civil – Personnes (3)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Propriété (1)
Droit civil – Successions et héritages (6)
Droit civil – Testaments (2)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial (21)
Droit communal (1)
Droit coutumier (31)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit des gens (1)
Droit ecclésiastique (28)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit fiscal (1)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit franc (1)
Droit féodal[X]
Droit féodal - Avouerie ecclésiastique (1)
Droit féodal - Droits seigneuriaux (1)
Droit féodal - Hommage (1)
Droit féodal - Impôt (1)
Droit féodal – Fiefs (1)
Droit féodal – Rentes (1)
Droit féodal – Servitudes (2)
Droit médiéval (2)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit médiéval - Domaine de la couronne (1)
Droit médiéval - Sources (1)
Droit naturel (1)
Droit public (14)
Droit pénal (24)
Droit pénal – Peines (1)
Droit romain (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Influence (1)
Droit romain – Réception (1)
Droit romain – Sources (1)
Europe (1)
France (42)
France. Chancellerie royale (1)
France. Parlement de Bordeaux (1)
France. Parlement de Bretagne (2)
Histoire des institutions - Fiefs (2)
Histoire des institutions - Féodalité (2)
Histoire des institutions politiques - Domaine de la couronne (1)
Histoire des institutions politiques - Pouvoir royal (2)
Juges (2)
Juridiction (9)
Juridiction royale (1)
Jurisprudence (17)
Jurisprudence - Répertoires (20)
Jus commune (1)
Justice - Administration (7)
Justice – Administration (3)
Lettres patentes (1)
Lois (1)
Législation (8)
Orient (1)
Parlements (2)
Parlements - Bordeaux (France) (1)
Parlements - Paris (France) (9)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Parlements – Paris (France) (1)
Pouvoir royal (1)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Pouvoir royal - Lettres patentes (1)
Procédure (1)
Procédure (général) (10)
Procédure (général) - Actions et défenses (1)
Professions - Métiers (1)
Professions judiciaires et juridiques (4)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Religions et droit (8)
Tribunaux – Présidiaux (2)
Universités – Privilèges et immunités (1)
Affiner par période
1500-1800 (18)
17e siècle (8)
16e siècle (7)
18e siècle (2)
Moyen Age (2)
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
41Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
42[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3